Durée maximale de travail — 48 h sur le trimestre

S'applique à : Faisant fonction d'interne — DFMS/DFMSA (FFI-DFMS/DFMSA)InterneDocteur juniorFaisant fonction d'interne — ressortissant/diplômé UE (FFI-UE)Stagiaire associé

Le temps de travail de l'interne, du docteur junior, du faisant fonction d'interne (FFI) et du stagiaire associé suit les règles applicables aux internes (R6153-1-5 ; pour les FFI et stagiaires associés, par renvoi de l'article R6153-44). Il ne peut excéder quarante-huit heures (48 h) par période de sept jours, en moyenne sur le trimestre (trois mois), et non sur le quadrimestre des praticiens séniors. Une garde de nuit est comptée pour deux demi-journées. Le repos quotidien est de onze heures consécutives. Le dépassement ponctuel du plafond de quarante-huit heures est régularisé par récupération en fin de trimestre.

Combien d'heures au maximum ? Les plafonds de temps de travail du régime interne en un tableau

Voici les plafonds de temps de travail (heures, gardes et repos) applicables aux internes, docteurs juniors, FFI et stagiaires associés :

Paramètre Règle
Durée maximale 48 heures par période de 7 jours, en moyenne sur le trimestre
Garde de nuit Comptée pour 2 demi-journées
Repos quotidien 11 heures consécutives
Repos de sécurité 11 heures après chaque garde ou demi-garde de nuit

Le temps de travail englobe l'activité clinique en stage, les activités de formation, ainsi que les gardes et astreintes accomplies dans le cadre des obligations de service. Le chef de service est responsable de l'organisation du travail et de la vérification de ces plafonds. Les modalités d'organisation locale relèvent d'une Démarche spécifique AP-HP.Sorbonne-Université.