Régime disciplinaire
S'applique à : Stagiaire associé
En tant que stagiaire associé, vous êtes soumis au règlement intérieur de l'établissement d'accueil et aux obligations déontologiques applicables, sous la responsabilité du praticien référent. Un manquement grave peut conduire à la suspension de votre activité dans l'intérêt du service et, le cas échéant, à la résiliation de la convention de stage par l'établissement, après information de l'organisme d'origine.
Important : l'échelle de sanctions disciplinaires du 3ᵉ (3e) cycle, qui vaut pour les internes, ne s'applique pas au stagiaire associé. À la différence des internes, votre situation est régie par la convention de stage et le règlement intérieur (Démarche spécifique AP-HP.Sorbonne-Université).