Obligations de service hebdomadaires
S'applique à : Stagiaire associéInterneDocteur juniorFaisant fonction d'interne — ressortissant/diplômé UE (FFI-UE)Faisant fonction d'interne — DFMS/DFMSA (FFI-DFMS/DFMSA)
Le temps de travail (obligations de service) des internes, docteurs juniors, faisants fonction d'interne (FFI) et stagiaires associés est fixé à dix demi-journées par semaine, en moyenne sur le trimestre (trois mois) — et non sur le quadrimestre des praticiens séniors. La durée de travail ne peut excéder quarante-huit heures (48 h) par période de sept jours, en moyenne calculée sur le trimestre. La garde de nuit est comptée pour deux demi-journées. Le repos quotidien est de onze heures consécutives, et un repos de sécurité de onze heures s'impose après chaque garde ou demi-garde de nuit (et après le dernier déplacement d'une astreinte) ; ce repos de sécurité n'est pas comptabilisé dans le temps de travail et ne s'impute pas sur les congés. Le dépassement ponctuel des plafonds est régularisé par récupération en fin de trimestre ; il n'existe pas de dispositif de temps de travail additionnel rémunéré.
Combien d'heures, de gardes et de repos ? Le temps de travail du régime interne en un tableau
Voici les règles de temps de travail (demi-journées, heures et repos) applicables aux internes, docteurs juniors, FFI et stagiaires associés :
| Paramètre | Règle |
|---|---|
| Obligations de service | 10 demi-journées par semaine, en moyenne sur le trimestre |
| Durée maximale | 48 heures par période de 7 jours, en moyenne sur le trimestre |
| Garde de nuit | Comptée pour 2 demi-journées |
| Repos quotidien | 11 heures consécutives |
| Repos de sécurité | 11 heures après chaque garde ou demi-garde de nuit |
| Service de garde normal | 1 garde de nuit par semaine et 1 dimanche ou jour férié par mois |
Pour l'interne, les dix demi-journées se répartissent en huit demi-journées de formation en stage et deux demi-journées de formation hors stage (R6153-2) : sur ces deux demi-journées hors stage, l'une est consacrée à une formation encadrée par le coordonnateur de la spécialité (temps de travail effectif), l'autre à la consolidation personnelle (préparation de la thèse, travaux universitaires), comprise dans les obligations de service mais non comptée comme temps de travail effectif. Le docteur junior suit les règles applicables aux internes (R6153-1-5). Pour les FFI et le stagiaire associé, les règles de temps de travail des internes sont applicables par renvoi de l'article R6153-44 (R6153-2 applicable par renvoi). Les modalités d'organisation locale relèvent d'une Démarche spécifique AP-HP.Sorbonne-Université.