INFO RHM

Le temps de travail (obligations de service) des internes, docteurs juniors, faisants fonction d'interne (FFI) et stagiaires associés est fixé à dix demi-journées par semaine, en moyenne sur le trimestre (trois mois) — et non sur le quadrimestre des praticiens séniors. La durée de travail ne peut excéder quarante-huit heures (48 h) par période de sept jours, en moyenne calculée sur le trimestre. La garde de nuit est comptée pour deux demi-journées. Le repos quotidien est de onze heures consécutives, et un repos de sécurité de onze heures s'impose après chaque garde ou demi-garde de nuit (et après le dernier déplacement d'une astreinte) ; ce repos de sécurité n'est pas comptabilisé dans le temps de travail et ne s'impute pas sur les congés. Le dépassement ponctuel des plafonds est régularisé par récupération en fin de trimestre ; il n'existe pas de dispositif de temps de travail additionnel rémunéré.

Combien d'heures, de gardes et de repos ? Le temps de travail du régime interne en un tableau

Voici les règles de temps de travail (demi-journées, heures et repos) applicables aux internes, docteurs juniors, FFI et stagiaires associés :

Paramètre Règle
Obligations de service 10 demi-journées par semaine, en moyenne sur le trimestre
Durée maximale 48 heures par période de 7 jours, en moyenne sur le trimestre
Garde de nuit Comptée pour 2 demi-journées
Repos quotidien 11 heures consécutives
Repos de sécurité 11 heures après chaque garde ou demi-garde de nuit
Service de garde normal 1 garde de nuit par semaine et 1 dimanche ou jour férié par mois

Pour l'interne, les dix demi-journées se répartissent en huit demi-journées de formation en stage et deux demi-journées de formation hors stage (R6153-2) : sur ces deux demi-journées hors stage, l'une est consacrée à une formation encadrée par le coordonnateur de la spécialité (temps de travail effectif), l'autre à la consolidation personnelle (préparation de la thèse, travaux universitaires), comprise dans les obligations de service mais non comptée comme temps de travail effectif. Le docteur junior suit les règles applicables aux internes (R6153-1-5). Pour les FFI et le stagiaire associé, les règles de temps de travail des internes sont applicables par renvoi de l'article R6153-44 (R6153-2 applicable par renvoi). Les modalités d'organisation locale relèvent d'une Démarche spécifique AP-HP.Sorbonne-Université.