Durée maximale et obligations de service
S'applique à : Praticien associé (PA)Praticien associé contractuel temporaire (PACT)
Vos obligations de service (temps de travail hebdomadaire) sont fixées à dix demi-journées par semaine, et votre durée de travail ne peut excéder quarante-huit heures (48 h) par semaine en moyenne sur trois mois (R6152-909 pour le praticien associé ; R6152-944 pour le PACT). Le travail de nuit est compté pour deux demi-journées. Le repos quotidien est de onze heures (11 h) consécutives.
En résumé : le temps de travail du praticien associé et du PACT
Voici les règles de durée du travail applicables au praticien associé (PA) et au praticien associé contractuel temporaire (PACT) :
| Paramètre | Règle |
|---|---|
| Obligations de service | 10 demi-journées par semaine |
| Durée maximale | 48 heures par semaine en moyenne sur 3 mois |
| Travail de nuit | Compté pour deux demi-journées |
| Repos quotidien | 11 heures consécutives |
Au-delà des obligations de service, du temps de travail additionnel (TTA) peut être accompli sur la base du volontariat, dans la limite de 30 % de la quotité appréciée sur trois mois ; il donne lieu à récupération ou à indemnisation. L'organisation du temps de travail au sein du pôle relève de l'établissement (Démarche spécifique AP-HP.Sorbonne-Université).