INFO RHM
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Sommaire
Tous les statuts
PC-MOTIF-4Praticien contractuel — motif 4° (coopération ville-hôpital)
Conditions de recrutement
  • Nature de mon statut — les quatre motifs
  • Employeur et carrière gérés par l'établissement
  • Recrutement direct, sans concours
  • Période d'essai, indemnité et titularisation
  • Durée du contrat et passage en CDI
  • Fixation de la rémunération
  • Préavis de départ selon la durée du contrat
Rémunération et indemnités
  • Rémunération fixée au contrat, sans échelon
  • Salaire de base fixé par le contrat
  • Prime d'exercice territorial (PET)
  • Prime de solidarité territoriale
  • Indemnité de précarité (fin de CDD)
  • Frais de transport domicile-travail
  • Impôt sur le revenu et prélèvement à la source
  • Retraite complémentaire IRCANTEC
Congés et temps de travail
  • Obligations de service hebdomadaires
  • Durée maximale de travail — quatre demi-journées
  • Rémunération de la garde — indemnité de sujétion
  • Rémunération de l'astreinte
  • Temps de travail additionnel (TTA)
  • Repos quotidien
  • Temps partiel : service selon le motif
  • Congés annuels — droits proratisés
  • Jours de RTT
  • Congé de formation
  • Congé de naissance
  • Congé parental
  • Congé de proche aidant
  • Congé de solidarité familiale
  • Congé de changement de spécialité
Protection sociale
  • Rémunération en arrêt maladie
  • Congé de longue maladie (CLM)
  • Congé de longue durée (CLD)
  • Accident du travail
  • Accident ou maladie professionnelle — congé de 2 ans
  • Temps partiel thérapeutique
  • Congé de maternité
  • Congé de naissance
  • Congé de paternité et d'accueil de l'enfant
  • Congés à la naissance d'un enfant
  • Congé d'adoption
Positions statutaires
  • Cumul hôpital et activité de ville
Retraite et fin de fonctions
  • Limite d'âge d'exercice
  • Recul de la limite d'âge
  • Prolongation d'activité
  • Démission
  • Licenciement et rupture anticipée du CDD
  • Caisse de retraite : régime général et IRCANTEC
  • Indemnité de précarité
  • Rupture anticipée du CDD
  • Rupture conventionnelle
Informations pratiques
  • FAQ - questions fréquentes
  • Glossaire des acronymes
  • Sanctions disciplinaires
  • Suspension conservatoire
  • Vos interlocuteurs et démarches
  • Textes de référence
Documentation / Praticien contractuel — motif 4° (coopération ville-hôpital) / Conditions de recrutement

Conditions de recrutement

Nature de mon statut — les quatre motifs

Employeur et carrière gérés par l'établissement

Recrutement direct, sans concours

Période d'essai, indemnité et titularisation

Durée du contrat et passage en CDI

Fixation de la rémunération

Préavis de départ selon la durée du contrat

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