Durée maximale de travail — 48 h sur quatre mois
S'applique à : Praticien contractuel — motif 2° (expertise et attractivité)Praticien contractuel — motif 1° (remplacement et accroissement)Praticien contractuel — motif 3° (attente du concours)
Le temps de travail du praticien contractuel recruté au titre des motifs 1°, 2° ou 3° ne peut excéder quarante-huit heures (48 h) par semaine en moyenne sur quatre mois. Une nuit travaillée est comptée pour deux demi-journées. Lorsque l'activité médicale est organisée en temps continu, l'obligation de service est calculée en heures, en moyenne sur quatre mois. Le repos quotidien est de onze heures consécutives minimum (R6152-352).
Combien d'heures au maximum ? Les plafonds de temps de travail des praticiens contractuels en un tableau
Voici les règles de temps de travail (heures, demi-journées et repos) applicables au praticien contractuel des motifs 1°, 2° et 3° :
| Paramètre | Règle | Référence |
|---|---|---|
| Durée maximale de travail | 48 heures par semaine en moyenne sur 4 mois | R6152-349 |
| Nuit travaillée | Comptée pour 2 demi-journées | R6152-349 |
| Repos quotidien | 11 heures consécutives minimum | R6152-352 |
| Temps de travail additionnel (TTA) | Sur la seule base du volontariat | R6152-351 |
Le temps de travail additionnel (TTA) prévu à l'article R6152-351 correspond aux périodes accomplies, sur la seule base du volontariat, au-delà des obligations de service.